Mentions legales

Propriétaire du site

Les propriétaires du site internet signos-sécurite.fr sont les représentants de la société SIGNOS SECURITE PRIVEE.

 

Raison sociale : SIGNOS

Adresse : 278 rue de la Capucinerie 77120 Mouroux

Forme Juridique : SAS

Montant du capital social : 10000 euros

RCS : 53391980900012 RCS MEAUX

 

Autorisation administrative numéro : AUT-77-2113-05-09-20140385001 délivrée par la Commission Interrégionale d'Agrément et de contrôle d'IDF.

L'autorisation administrative préalable ne confère aucun caractère officiel à l'entreprise ou aux personnes qui en bénéficient. Elle n'engage en aucune manière la responsabilité des pouvoirs publics.

 

Responsable éditorial

Le Responsable éditorial est Valérie MARGUERITTE en sa qualité de Présidente.

 

Création du site

Le site signos-sécurite.fr a été créé par la société Créa-Com

52 rue d'Emerainville 77183 Croissy-Beaubourg

494699804 RCS MEAUX

www.crea-com.com

 

Crédit photos

© Fotolia

 

Hébergement

Le site signos-securite.fr est hébergé par : 1&1

Protection du site par la propriété intellectuelle

Ce site constitue une œuvre de l’esprit au sens de l’article L 111-1 du Code de la Propriété intellectuelle et est à ce titre protégé. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

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Les internautes peuvent exercer ce droit par courrier électronique envoyé à l’adresse suivante : contact@signos-securite.fr
ou par courrier postal envoyé à l’adresse suivante :

SIGNOS

278 rue de la Capucinerie

77120 Mouroux

 

Liens hypertextes

Le site www.signos contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites Internet gérés par des tiers. Ces sites n’étant pas gérés par la société SIGNOS, celle-ci ne peut être tenue pour responsable ni de leur contenu ni des difficultés que pourrait rencontrer l’internaute pour y accéder.

 

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